Mention légales

Essaimdelareine.com est édité par la société L’ESSAIM DE LA REINE, SAS au capital de 55 000 euros, dont le siège social est à AUROS (33) – Abbaye du Rivet identifiée au RCS de Bordeaux sous le numéro 829 189 224.
Le directeur de publication du présent site est Monsieur Romain STIERS.

Hébergeur

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Droits d’auteurs et droits d’utilisations

Conception / Réalisation du site internet : L’ESSAIM DE LA REINE SAS.
Droits photos, Droits textes : Romain STIERS (Directeur de publication)

Toute utilisation des données (textes, photos) contenues dans le présent site (hors consultation par votre navigateur) doit faire l’objet d’une demande préalable auprès de la société L’ESSAIM DE LA REINE SAS.

Protection des données

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

La collecte et le traitement des adresses email présentes dans notre base de données est strictement conforme aux règles énoncées dans le texte de référence NS-48 intitulé « Fichiers clients-prospects », et au plus récent RGPD européen. Aucune donnée personnelle n’est transférée à un organisme (filiale, maison mère, prestataire de service, etc.) qui se trouve dans un pays situé hors de l’Union européenne.

Si vous estimez que vos données personnelles sont utilisées sans autorisation, nous vous invitons à nous contacter avant tout lancement de procédure auprès de la CNIL. Conformément à l’article 32 de la Loi Informatique et Libertés, vous disposez par ailleurs d’un droit de desinscription par simple demande écrite ou via les liens présents en bas de chaque email envoyé.

Vous pouvez l’exercer par courrier en écrivant à l’adresse suivante :

L’ESSAIM DE LA REINE SAS
Miellerie du Rivet

Abbaye Sainte-Marie du Rivet
33124 Auros

Informations personnelles et vie privée

L’Essaim de la Reine ne collecte aucune information personnelle vous concernant. L’outil Google Analytics est toutefois amené à collecter de manière automatique et anonyme des informations concernant l’utilisation de notre site, votre adresse IP, votre navigateur, vos temps d’accès, etc.

De telles informations sont utilisées exclusivement à des fins de statistiques internes de manière à améliorer la qualité des services qui vous sont proposés. Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Propriété intellectuelle

L’Essaim de la Reine est titulaire exclusif des droits de propriété intellectuelle portant sur la structure et le contenu du site https://www.essaimdelareine.com/ et ce dans le monde entier.

Tous les contenus présents sur le site www.essaimdelareine.com incluant de façon non limitative textes et graphismes de présentation ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société L’Essaim de la Reine.

L’Essaim de la Reine consent à l’utilisateur le droit de reproduire tout ou partie du contenu du site pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction, en un exemplaire, pour copie de sauvegarde ou tirage sur papier. Ce droit est consenti dans le cadre d’un usage strictement personnel, privé et non collectif, toute mise en réseau, toute rediffusion ou commercialisation totale ou partielle de ce contenu, auprès des tiers, sous quelque forme que ce soit, étant strictement interdite.

Nonobstant les droits de reproduction et de stockage tels que strictement définis ci-dessus, l’internaute s’interdit de reproduire et/ou d’utiliser les marques, logos et visuels présents sur le site ainsi que de modifier, copier, traduire, reproduire, vendre, publier, exploiter et diffuser dans un format numérique ou autre, tout ou partie des informations, textes, photos, images, vidéos et données présentes sur ce site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Limitation de responsabilité

L’Essaim de la Reine comporte des informations mises à disposition par des sociétés externes et des « liens hypertexte » vers d’autres sites qui n’ont pas été développés par L’Essaim de la Reine. Le contenu mis à disposition sur le site est fourni à titre informatif. Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et malgré des mises à jour régulières, le site n’est pas à l’abri de contenir des inexactitudes ou omissions.

L’existence d’un lien de L’Essaim de la Reine vers un autre site ne constitue pas une validation de ce site ou de son contenu. Il appartient à l’internaute d’utiliser ces informations avec discernement et esprit critique. En cas de préjudice direct ou indirect, la responsabilité de la société ne saurait être engagée du fait des informations et offres commerciales proposées par des tiers.

Litiges

Les présentes conditions du site www.essaimdelareine.com sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litige qui pourrait naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence pour le règlement de contentieux éventuels est le français.